Conseil Municipal 11-07-2008

Le conseil municipal s’est réuni le 11 juillet  2008 à la bibliothèque de Gelles

  Après avoir accueilli les personnes présentes et constaté que le quorum était atteint, Monsieur le Maire a déclaré la séance ouverte.

Lecture a été donnée du compte-rendu de la précédente séance, puis il a été procédé à l’examen de l’ordre du jour :  


Création d'un poste d'agent non titulaire de remplacement pour congés ou maladie :
Le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, la création d’un poste d’agent non titulaire de remplacement durant la période de congés annuels ou en cas de maladie. 

Annulation d'une délibération :
Le Conseil Municipal avait délibéré en date du 19 juin 2008, sur la prise en charge par le budget communal des frais de justice inhérents au contentieux électoral. Suite aux observations émises le 07 juillet 2008 par la Sous-Préfecture, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, de retirer cette délibération qui s’avère illégale.

Virements de crédits :
Le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, du virement de crédits :
Opération n° 168 : art. 2313 : 2000 €

Demande de participation de la commune pour l’achat de coupes « Moto cross de Prix » :
Monsieur le Maire ne souhaitant pas participer au débat, il donne la parole à Christian LAC, Maire délégué. Le Conseil Municipal décide de prendre en charge l’achat de coupe pour le Moto cross à hauteur de 100 €.

Demande de subvention de la part de l’association des parents d’élèves :
Suite à la demande de l’assocition des parents d’élèves, le Conseil Municipal décide, à la majorité, de participer aux frais de la kermesse à hauteur de 80 €


Questions diverses :
Réunion du SMIRTOM le 24 juillet.
Le 21 juillet, réunion de lancement de la carte communale
La cérémonie au "Monument aux morts" à Fréjeroques aura lieu le 27 juillet et sera suivie d’un vin d’honneur offert par la municipalité.