Conseil municipal 27-10-2008

Le conseil municipal s’est réuni le 27 octobre 2008 à la bibliothèque de Gelles

           Après avoir accueilli les personnes présentes et constaté que le quorum était atteint, Monsieur le Maire a déclaré la séance ouverte.

Lecture a été donnée du compte-rendu de la précédente séance, puis il a été procédé à l’examen de l’ordre du jour :  

 

Demandes de subvention :
Les membres du Conseil municipal ànt voté à l'unanimité, l'établissement de deux demandes de subvention, pour l'étude du schéma d'assainissement actuellement en cours. 

 L’une sera adressée à l’agence de l’eau, dont le montant de la subvention « peut » atteindre environ 50 % de la dépense engagée ;  l’autre au Conseil Général, dont la participation « peut » atteindre 20 % de ce même montant.

Virement de crédits :
Deux virements de crédits ont été votés à l’unanimité : l’un pour le financement du schéma d’assainissement  et  l’autre pour  ajuster le budget affecté à la voierie.

Demande d’acquisition d’un terrain communal :
Il a été décidé à la majorité des voix, d’accéder à la demande de Monsieur Patrick Costes qui souhaite acquérir une partie de la parcelle 53 située à Plagnes.  Cette acquisition est consentie au prix de 6,00 euros le mètre carré.

Suppression régie recettes tennis :
Le domaine de Sérignac et son tennis n’appartenant plus à la commune, il a été décidé de supprimer cette régie, laquelle n’a plus sa raison d’être.

Questions diverses :

Assainissement
L’assainissement fait actuellement l’objet d’une étude au niveau de la commune.
Cette étude concerne le zonage de l’assainissement et sa finalité n’est pas la mise en place d’un assainissement collectif.

Au cours de cette étude, sont mis en évidence des systèmes d’assainissement susceptibles d’être améliorés pour mieux respecter l’environnement. Des propositions pourront être faites pour suggérer d’éventuelles améliorations.

Achat d’un tracteur :
Le tracteur dont l’achat a été décidé par le conseil municipal lors d’une précédente réunion, devrait arriver très prochainement.

Collecte de déchets au cimetière :
Un bac marron a été mis en place pour permettre d’effectuer un tri des déchets.
Il est instamment demandé que les végétaux soient dissociés des autres déchets, pour permettre leur évacuation à la déchetterie dans des conditions normales.