Conseil municipal - 24-11-2008

Le Conseil Municipal s’est réuni le 24 novembre 2008 à la bibliothèque de Gelles

           Après avoir accueilli les personnes présentes et constaté que le quorum était atteint, Monsieur le Maire a déclaré la séance ouverte.

Lecture a été donnée du compte-rendu de la précédente séance, puis il a été procédé à l’examen de l’ordre du jour :  

Demande de subvention voierie au Conseil Général :

L'estimatif des travaux de voirie à réaliser s'élève à 76 315 € hors taxes. Le Conseil Municipal décide à l'unanimité, de solliciter la subvention du Conseil Général d'un montant de 4 922 €.

Création d'un poste d'agent non titulaire à temps non complet (15 heures hebdomadaires) :

Le Conseil Municipal décide, à l'unanimité, de créer un poste d'adjoint administratif non titulaire de 2ème classe : Temps non complet, pour une durée hebdomadaire de service fixée à 15 heures.

Création d'un poste d'agent non titulaire à temps non complet (17 heures hebdomadaires) :

Le Conseil Municipal décide, à l'unanimité, de créer un poste d'adjoint administratif non titulaire de 2ème classe : Temps non complet, pour une durée hebdomadaire de service fixée à 17 heures.

Paiement des heures complémentaires au personnel communal :

Le Conseil Municipal, à l'unanimité, accepte la proposition que les agents de catégorie C, toutes filières confondues, puissent bénéficier des heures complémentaires effectuées au-delà de leur durée hebdomadaire de travail, en cas de nécessité de service.

Questions diverses :

• Un devis est demandé pour l'éclairage derrière l'école.
• L'entreprise chargée de l'installation de l'éclairage public à Cassanus va être relancée.
• Le dossier "Carte communale" progresse.