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15 mars 2008 6 15 /03 /mars /2008 10:33


          La réunion du Conseil Municipal s’est déroulée le 14 mars 2008 à 20 H 30, en la Mairie de Gelles. Les conseillers élus étaient présents, à l’exception de DESANGLES Yanis,  absent excusé.
Après une courte introduction au cours de laquelle Mme Raynal, maire sortante, a souhaité la bienvenue à l’ensemble des personnes présentes, la parole a été laissée à PINET Alain.
Ce dernier, en qualité de personne la plus âgée des membres élus, a de droit et conformément aux dispositions de l’article L.2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales, présidé le conseil pour procéder à l’élection du maire.
Après avoir souhaité la bienvenue aux personnes présentes, il a dirigé l’opération de vote à bulletin secret, pour l’élection du maire pour laquelle Serge MASBOU était seul candidat.
 
Elu à la majorité des voix, Serge MASBOU s’est vu remettre l’écharpe de maire par Madame RAYNAL, qui l’a félicité ainsi que l’assistance présente.
 
Il fut ensuite procédé, sous la présidence du nouveau maire élu, au traitement de l’ordre du jour tel qu’il avait été défini :
 

Election du maire délégué et des adjoints



Maire délégué et  1° adjoint :
LAC Christian, élu à l’unanimité.
2° Adjoint :
SOULIE Jasmine, élue à l’unanimité.
3° Adjoint :
LAYRAC Michel, élu à l’unanimité.
4° Adjoint :
SERIEYSSOL Vincent, élu à l’unanimité.



 
Election des représentants et délégués auprès des commissions et organismes publics 
C.C.A.S. :
Ont été élus au scrutin secret et à l’unanimité :
DESTRUEL Patrick, ROQUES Sébastien, BARRES-ROUSSEL Véronique, SOULIE Jasmine.


Les personnes suivantes, contactées, consentantes et n’appartenant pas au conseil municipal, ont été élues dans les mêmes conditions et à l’unanimité, pour assister les personnes précitées dans leur action :
GRES Madeleine, LEGENDRE Patrick, MALGOUYRES Jean-Louis, CARRIERE Alice, 
 
CAISSE DES ECOLES :
TREBOSC Jean-Marie, BARRES-ROUSSEL Véronique, BERGON Pascal, DESANGLES Yanis, élus au scrutin secret et à l’unanimité.
 

S.I.E.D.A. :
GONDON Pierre, suppléant : DESANGLES Yanis, élus à main levée et à l’unanimité.


S.I.A.E.P. :
Délégué :
COSTES Christophe, Suppléants : ROQUES Sébastien, TREBOSC Jean-Michel, élus au scrutin secret et à l’unanimité.
 
SMIRTOM :
Délégué :FAVRE Yves, Suppléant : LAC Christian, élus main levée et à l’unanimité.
 

PAYS :
Délégué : BERGON Pascal, élu à main levée et à l’unanimité.
 

 



Délégations accordées par le conseil municipal au Maire élu
Conformes à l’article L2122-22 du Code  Général des Collectivités Territoriales, elles font l’objet d’une liste exhaustive figurant sur une délibération adoptée en séance.
  
 
Indemnités de fonction au maire et aux adjoints

Reconduction d’errements antérieurs, elles seront revues dans le cadre du budget 2008.
Leur montant est actuellement ainsi fixé :
-          Maire :                       1 100,00 €

-          Maire délégué :          125,00 €

-          Adjoints :                   42,00 € 

 

L’ordre du jour étant épuisé, le Maire a clos la séance du conseil Municipal.

 

 * * * * * *
C.C.A.S. – Centre Communal d’Action Sociale

S.I.E.D.A. - Syndicat  Intercommunal d’Electricité du Département de l’Aveyron

S.I.A.E.P. - Syndicat Intercommunal d’Alimentation en Eau Potable

 

* * * * * *

 

Ce compte rendu a été établi avec le souci de l’exactitude des faits rapportés.
S’il s’avérait qu’une erreur se soit glissée dans sa rédaction, une simple demande de rectification adressée à
Loupiac-12700@hotmail.fr , suffirait pour obtenir le rétablissement de la réalité des faits.




 


 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

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